La Contrefaçon et Imitation Frauduleuse

Essai de l'année 2004 dans le domaine Droit - Autres systèmes juridiques, Comparaison de droits, note: 13,0, Université Lumière Lyon II, cours: Propriété Industrielle, langue: Français, résumé: La contrefaçon constitue un phénomène en augmentation constante qui profite de la mondiali-sation des échanges et qui n'épargne aucun secteur de l'activité économique. Si jusqu'à la fin des années 80, la contrefaçon affectait essentiellement les industries du luxe. Depuis cette pé-riode la gamme des produits contrefaits ne cesse de se diversifier. Le secteur alimentaire, les jouets, les cosmétiques, les pièces détachées de véhicules automobiles, les appareils portatifs de téléphonie et même les médicaments ou le matériel médical sont désormais concernés, me-naçant directement la sécurité et la santé des consommateurs. Mon « mini-dossier » a plusieurs objectifs. D'une part il constitue un apport à la doctrine juridique, ce qui signifie que je voulais me permettre de faire le point des connaissances dans le domaine à traité mais aussi d'y ajouter le résultat de mes propres réflexions et analyses. D'autre part, je voulais me permettre d'exposer un point de vue sur le sujet choisi, ce qui si-gnifie que j'ai fait une démonstration rigoureusement menée. J'ai essayé d'introduire des critères personnels. L'intérêt personnel pour le sujet. J'ai essayé de choisir des thèmes que j'aime mais aussi qui sont réalisables. Mon but était de profiter de mes propres capacités. Ma propre capacité c'est la connaissance de langues étrangères. Cette connaissance est indis-pensable pour le sujet de droit comparé. C'était alors une option, d'orienter le dossier vers une comparaison de droit. Mais finalement mon ouvrage n'est presque pas du tout basé sur le droit comparé. J'ai trouvé d'autre branches, plus intéressantes.